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iRetrouvez tous les termes essentiels présents dans votre contrat d’assurance plaisance pour une souscription transparente.

Annexe :

Embarcation légère destinée au service d’un bateau.

Corps-mort :

Lourde masse coulée au fond de l’eau et reliée par une chaîne à une bouée ou à un caisson flottant, destinée à fournir aux bateaux un mouillage à poste fixe.

Dommages :

Un dommage correspond à un préjudice, c’est à dire une atteinte à des droits subjectifs, qui justifie une réparation pour l’assuré, ou une indemnisation dans la majorité des cas. Un dommage peut être :

    • matériel : si il entraîne une destruction, une détérioration ou une disparition d’une chose ou d’une substance, ainsi que toute atteinte physique à des animaux.
    • corporel : atteinte corporelle subie par une personne physique ainsi que tous préjudices pécuniaires en résultant.
    • immatériel : si il résulte de la privation de jouissance d’un droit, de l’interruption d’un service rendu par une personne ou par un bien meuble ou immeuble ou de la perte de bénéfice.

Franchise :

Une franchise prévue dans un contrat d’assurance est la somme restant à la charge de l’assuré dans le cas où survient un sinistre.

Navire assuré :

Le navire désigné aux Dispositions particulières, ses ancres, chaînes, amarres, son gréement, sa voilure, son ou ses appareils de propulsion, son mobilier fixe, les accessoires nécessaires à la navigation, y compris l’engin de sauvetage réglementaire.

Sinistre : 

Événement important qui peut causer des pertes humaines ou matérielles.

Souscripteur :

Le souscripteur est la personne qui souscrit un contrat d’assurance, c’est à dire qui signe les différents documents du contrat d’assurance et qui s’engage à payer les primes dues à l’assureur.

Valeur d’assurance :

 La valeur économique, au jour de la souscription du contrat, du navire assuré, des annexes et des effets personnels.