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LEXIQUE DE LA MER

Retrouvez tous les termes essentiels présents dans votre contrat d’assurance plaisance pour une souscription transparente.

Embarcation légère destinée au service d’un bateau.

Lourde masse coulée au fond de l’eau et reliée par une chaîne à une bouée ou à un caisson flottant, destinée à fournir aux bateaux un mouillage à poste fixe.

Un dommage correspond à un préjudice, c’est-à-dire une atteinte à des droits subjectifs, qui justifie une réparation pour l’assuré, ou une indemnisation dans la majorité des cas. Un dommage peut être :

  • matériel : s’il entraîne une destruction, une détérioration ou une disparition d’une chose ou d’une substance, ainsi que toute atteinte physique à des animaux.
  • corporel : atteinte corporelle subie par une personne physique ainsi que tous préjudices pécuniaires en résultant.
  • immatériel : s’il résulte de la privation de jouissance d’un droit, de l’interruption d’un service rendu par une personne ou par un bien meuble ou immeuble ou de la perte de bénéfice.

Une franchise prévue dans un contrat d’assurance est la somme restant à la charge de l’assuré dans le cas où survient un sinistre.

Le navire désigné aux Dispositions particulières, ses ancres, chaînes, amarres, son gréement, sa voilure, son ou ses appareils de propulsion, son mobilier fixe, les accessoires nécessaires à la navigation, y compris l’engin de sauvetage réglementaire.

Événement important qui peut causer des pertes humaines ou matérielles.

Le souscripteur est la personne qui souscrit un contrat d’assurance, c’est-à-dire qui signe les différents documents du contrat d’assurance et qui s’engage à payer les primes dues à l’assureur.

La valeur économique, au jour de la souscription du contrat, du navire assuré, des annexes et des effets personnels.

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