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iRetrouvez tous les termes essentiels prĂ©sents dans votre contrat d’assurance plaisance pour une souscription transparente.

Annexe :

Embarcation lĂ©gère destinĂ©e au service d’un bateau.

Corps-mort :

Lourde masse coulĂ©e au fond de l’eau et reliĂ©e par une chaĂ®ne Ă  une bouĂ©e ou Ă  un caisson flottant, destinĂ©e Ă  fournir aux bateaux un mouillage Ă  poste fixe.

Dommages :

Un dommage correspond à un préjudice, c’est à dire une atteinte à des droits subjectifs, qui justifie une réparation pour l’assuré, ou une indemnisation dans la majorité des cas. Un dommage peut être :

    • matĂ©riel : si il entraĂ®ne une destruction, une dĂ©tĂ©rioration ou une disparition d’une chose ou d’une substance, ainsi que toute atteinte physique Ă  des animaux.
    • corporel : atteinte corporelle subie par une personne physique ainsi que tous prĂ©judices pĂ©cuniaires en rĂ©sultant.
    • immatĂ©riel : si il rĂ©sulte de la privation de jouissance d’un droit, de l’interruption d’un service rendu par une personne ou par un bien meuble ou immeuble ou de la perte de bĂ©nĂ©fice.

Franchise :

Une franchise prĂ©vue dans un contrat d’assurance est la somme restant Ă  la charge de l’assurĂ© dans le cas oĂą survient un sinistre.

Navire assuré :

Le navire désigné aux Dispositions particulières, ses ancres, chaînes, amarres, son gréement, sa voilure, son ou ses appareils de propulsion, son mobilier fixe, les accessoires nécessaires à la navigation, y compris l’engin de sauvetage réglementaire.

Sinistre : 

Événement important qui peut causer des pertes humaines ou matérielles.

Souscripteur :

Le souscripteur est la personne qui souscrit un contrat d’assurance, c’est à dire qui signe les différents documents du contrat d’assurance et qui s’engage à payer les primes dues à l’assureur.

Valeur d’assurance :

 La valeur économique, au jour de la souscription du contrat, du navire assuré, des annexes et des effets personnels.